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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'EUROPEENNE DE LA MER
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TZATZIFRUITS
Marque expirée - Marque en non vigueur

TZATZIFRUITS
L'EUROPEENNE DE LA MER société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3584916
Date de dépôt :
27/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2018
TZATZIFRUITS de L\'EUROPEENNE DE LA MER

Présentation de la marque TZATZIFRUITS

Déposée le 27 juin 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'EUROPEENNE DE LA MER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TZATZIFRUITS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L'EUROPEENNE DE LA MER domicilié(e) ZI la Crochère, Route de Banvou,61100 FLERS - 61100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 410 835 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN SNC domicilié(e) 16, rue de la Paix,75002 PARIS - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TZATZIFRUITS est expirée depuis le 27 juin 2018.

L'EUROPEENNE DE LA MER a également déposé les autres marques suivantes : LES TARTINABLES , TIRAMISU DE LA MER , AMARIS , TASSOS , (Marque figurative) , MILLEFEUILLE DE LA MER , LES DOMES , CHARLES AMAND , FOLIE DES HOMARDS


L'EUROPEENNE DE LA MER société par actions simplifiée - ZI la Crochère, Route de Banvou,61100 FLERS - 61100 - France - SIREN 432410835


SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN SNC - 16, rue de la Paix,75002 PARIS - 75002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-48

Publication - Publication le 1 août 2008 au BOPI 2008-31

Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; fromage, préparations à base de fromage, préparations à base de lait, préparation à base de produits laitiers, préparation à base de viande, poisson, volaille, extraits de viande ou gibier, préparations à base de poisson frais, semi-frais, surgelé ou en conserve, préparations à base de fruits conservés, congelés, séchés ou cuits, préparations à base de légumes conservés, congelés, séchés ou cuits.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; farine et préparations faites de céréales, pain, blinis, galettes, crêpes.

Fruits et légumes frais, préparations à base de fruits frais, préparations à base de légumes frais.